Reglement de l'utilisation de Yu-Gi-Oh! ONLINE

Article 1 (Contenu du reglement de l'utilisation)
Le logiciel Yu-Gi-Oh! on line (desormais "ce logiciel" ) sera offert par Konami S.A. (desormais "notre societe") aux clients (desormais "utilisateurs") qui donnent leur accord complet au reglement sans modifications de celui-ci. Le fait d'utiliser le site officiel "Yu-Gi-Oh! on line"(desormais "site officiel"), sera considere de la part de l'utilisateur comme donnant son accord au reglement.
Notre societe peut modifier le contenu de ce reglement ou les articles concernant ce logiciel sans prevenir les utilisateurs a l'avance. Les articles modifies seront consideres comme faisant partie du reglement et seront valables a partir du moment oules modifications seront affichees sur le site officiel.
De plus, le fait que l'utilisateur fasse usage du logiciel apres les modifications, sera considere comme un accord de celui-ci concernant les modifications du reglement.

Article 2 (Restrictions sur l'utilisation )
Notre societe donne le droit a l'utilisation limitee, non-monopolisee, non-exclusive, aux utilisateurs tant que ceux-ci respectent le reglement. Le droit d'utiliser ce logiciel signifie executer et afficher tout ce qui est contenu sur le logiciel et sur le site officiel.
Ce logiciel est reserve uniquement a l'usage personnel. Il est interdit de vendre, detransferer, ou d’utiliser dans un usage commercial des copies de ce logiciel. De plus, les utilisateurs donnant leur accord consentent a ne pas faire acte de perturbation du site officiel et de l'exploitation de ce logiciel.
Notre societe peut stopper l'usage par un utilisateur de ce logiciel.

Article 3 (Inscription de l'utilisateur)
3.1 L'inscription de l'utilisateur
Afin d'acceder ou de participer aux activites qui figurent sur la partie speciale de ce logiciel, il est necessaire de s'inscrire a l'avance et d'acquerir un nom d'utilisateur.
L'inscription au nom d'utilisateur est limitee a une personne et il est necessaire dans n'importe quel cas de respecter ce reglement.
L'utilisateur peut choisir de s'inscrire ou non. Au moment de l'inscription, l'utilisateur doit fournir des informations correctes et recentes.
Notre societe possede les droits

• de refuser l'inscription de n'importe quel type d'individu.
• de modifier, d'effacer les informations inscrites et les donnees concernees.

Notre societe definit sa "politique du domaine prive". Concernant les donnees de l'inscription d'un utilisateur, elles sont traitees selon la "politique du domaine prive".

3.2 Distribution du nom d'utilisateur et du mot de passe.
Le contenu de ce logiciel et (ou), le nom d'utilisateur et le mot de passe de ce service sont au compte personnel de l'utilisateur et l'acte de transferer ou de louer aux autres (tierce personne) est interdit.
Au cas ou un utilisateur distribue (loue) son nom d'utilisateur et son mot de passe a une tierce personne, notre societe peut stopper tout le contenu et (ou) les services que ceux-ci soient payants ou non. En cas de resiliation, nous ne restituons pas de somme d'argent. De plus, notre societe peut reclamer une somme d'indemnisation des degats a cet utilisateur dans le cas ou notre societe aurait subi des degats suite a une utilisation illegale (utilisation sans permission).

Article 4 (Fonctions interactives)
4.1 Usage des fonctions interactives.
Des fonctions interactives (chat, D mail, echange de cartes) de ce logiciel seront offertes gratuitement aux utilisateurs inscrits a ce logiciel. De plus, les autres services de fonctions interactives payantes (DUEL) seront offerts aux utilisateurs passes par l'inscription payante de ce jeu ou d'une partie de ce jeu. Ces deux fonctions sont appelees "fonctions interactives".
Par le fait d'utiliser ces fonctions interactives, l'utilisateur considere avoir donne son accord concernant le reglement.

4.2 Contenu des fonctions interactives.
Concernant les informations et le materiel (desormais "contenu") transmis aux fonctions interactives, c'est l'utilisateur ayant transmis ce contenu qui en prend toutes les responsabilites. Notre societe ne prend aucune responsabilite concernant ce contenu.
Notre societe ne gere pas le contenu transmis aux fonctions interactives par un tiers et nous ne garantissons pas la credibilite, l'exactitude, la discretion et la qualite du contenu.
Notre societe ne prend aucune responsabilite concernant n'importe quelle faute, perte, degat cause par l'utilisation des informations contenues dans les fonctions interactives.
Cependant, notre societe peut stopper l'acces aux fonctions interactives a tous les utilisateurs ayant transferes ou envoyes un contenu avec ou sans permission

4.3 Surveillance des fonctions interactives.
Notre societe ne prend pas la responsabilite de la surveillance des fonctions interactives et du site officiel. Cependant, nous avons le droit de gerer les informations envoyees ou receptionnees parmi les fonctions interactives et une surveillance effectuee par nos soins peut avoir lieu.
Dans cette surveillance, les informations peuvent etre enregistrees, copiees, utilisees dans le cadre de notre politique, reglement, des articles, de la loi conformes a ce logiciel.
Un utilisateur utilisant ce logiciel est considere comme ayant donne son accord qu'en a cette surveillance. De plus, notre societe possede les droits de rendre publiques les informations transmises a ce logiciel (y compris les informations transmises aux fonctions interactives) sur la demande de la Loi, des reglements et de l'Etat. De plus, si notre societe juge que les informations transmises sont indesirables ou illegales vis a vis de ce reglement, nous avons le droit de les effacer ou de les refuser.

4.4 Fin des Interactive Features.
Notre societe se reserve le droit de cesser les Interactive Features de ce jeu a tout moment et ne pourra etre tenu responsable d'aucune perte encourue par l'utilisateur ou toute autre tierce partie impliquee. Un preavis sera publie sur le site officiel 90 jours avant l'arret des Interactive Features de ce jeu.

Article 5 (Articles d'interdictions)
Un utilisateur consentira a ne pas executer l'acte suivant (y compris pour les fonctions interactives) dans le cas de l'usage de ce logiciel.
5.1.L'acte de transmettre une illegalite, nuisance, menace, abus et harcelement, injustice, calomnie et vulgarite, obscenite, diffamation, et ce qui empiete sur le domaine prive des autres et le droit de portrait ainsi que des actes haineux racistes et des insultes raciales, tous les messages degageant une sensation desagreable, les informations, donnees, textes, logiciels, fichiers d'images (graphiques) ou archives.
5.2. L'acte de tricherie non seulement dans la relation avec une tierce personne ou une personne affiliee a un organisme mais egalement avec le personnel ou les representants de notre societe.
5.3. L'acte de transmettre ou de presenter un contenu comportant un virus ou des donnees endommagees.
5.4. L'acte d'effacer l'appartenance des droits d'auteur affiches en conformite de la loi et l'affichage concernant les droits des biens, dans n'importe quel contenu transmis par l'utilisateur vers les fonctions interactives.
5.5. L'acte d'utiliser les fonctions interactives de maniere a mal influence l'usage des ressources de la part des autres utilisateurs (ecrire tout en lettres majuscules, transfert repetitif du meme contenu, transfert d'images trop lourdes).
5.6.L'acte de presenter et transmettre des donnees publicitaires non permises, des references de propagande, du courrier de type pourriel, le pollupostage, le courrier en chaine, le courrier de type harcelement ou tout autre moyen de sollicitation..
5.7. L'acte intentionnel ou non de non conformite a la loi locale, a la loi de l'etat, a la loi nationale et a la loi internationale ainsi qu'aux reglements et aux arretes.
5.8.L'acte de presenter et transmettre un contenu en non conformite a la propriete intellectuelle tels que les droits de brevets, les droits de marques deposees, les secrets professionnels, les droits d'auteur (de chaque personne concernee).
5.9.La prohibition d'un acte de transaction reelle d'argent en espece (RMT :Real Money Trade)
5.10L'acte de gagner des benefices en profitant de phenomenes ou d'effets (mal fonctionnement) suite a un probleme du site officiel ou du logiciel.
5.11. L'acte d'"utiliser", de "creer", de "vendre", de "solliciter" des utilitaires (outils hors programme) comme outils macro ou speed cheat pour influencer le jeu.
5.12. L'acte de bloquer le deroulement du jeu, tel que de couper en plein milieu d'un DUEL.
5.13.Si les noms et les paroles contiennent plusieurs formes d'insultes avec des homonymes, des derives, des fautes d'orthographe ou des jeux de mots.
5.14.Et tout autres actes consideres anormaux par rapport aux idees communes parmis notre societe ainsi que parmi les utilisateurs.

L'utilisateur fournira a notre societe le droit perpetuel, impossible a resilier et non-monopolise, d'utiliser sans frais le contenu des envois et offres du logiciel (y compris dans les fonctions interactives). De plus, il fournira a notre societe la licence concernant l'utilisation de tous les contenus, reconstructions, corrections, adaptations, publications, traductions, creations d'oeuvres derivees, distributions et affichages a echelle mondiale, d'etre exploite par notre societe. De plus, le droit et la licence de ce contenu seront toujours valables pour toutes autres formes d'oeuvres, medias, et technologies deja connues actuellement ou developpees dans le futur. En outre, l'utilisateur considere abandonner tous les "droits d'auteur personnels" du contenu.

Article 6 (Concernant le paiement par DUELPASS et par carte de credit)
Une partie du contenu et (ou) du service sera payante. En cas de souhait d'utilisation du contenu et (ou) du service, l'utilisateur pourra utiliser DUELPASS ainsi qu'une carte de credit specifique.

6.1 En cas de paiement par carte de credit
Apres verification d'absence d'erreurs de toutes les informations (numero de la carte de credit et date de validite, etc.) veuillez envoyer en ligne la procedure d'achat (forme) a notre societe.
L'utilisateur peut uniquement utiliser une carte de credit delivree a son nom. Concernant le paiement par carte de credit, il devra etre conforme aux conditions du contrat entre l'utilisateur et la compagnie emettrice de la carte de credit.
Notre societe se renseignera sur la validite de la carte aupres de la compagnie emettrice de cette carte de credit, de maniere predeterminee.
Concernant le montant a regler, base sur le contrat d'achat conclu entre notre societe et l'utilisateur, base sur la convention entre l'utilisateur et la societe emettrice de la carte de credit, l'utilisateur paiera la societe emettrice de la carte de credit qui versera par la suite le paiement a notre societe.

6.2 En cas de paiement par DUELPASS
Apres avoir confirme le code DUELPASS inscrit sur la DUELPASS (comprenant 16 lettres et chiffres) dans la rubrique adequate, veuillez entrer celui-ci sans erreurs. Apres avoir entre ce code, il est impossible de reutiliser la DUELPASS aprouvee par notre societe. De plus, notre societe ne pratique aucun remboursement.

Article 7 POINTS DUELPASS
7.1 ACHETER DES POINTS DUELPASS
(1) Les utilisateurs peuvent obtenir des POINTS DUELPASS necessaires pour prendre part a ce jeu soit en achetant un DUELPASS en magasin, soit par l'achat de credits ONLINE.
(2) Notre societe peut a tout moment imposer une limite au nombre de POINTS DUELPASS qui peuvent etre acquis en une fois ou sur le nombre total de POINTS DUELPASS qu'un utilisateur peut posseder a un moment donne.
(3) En aucune circonstance, notre societe ne remboursera ou n'echangera contre de l'argent des POINTS DUELPASS achetes par l'utilisateur, a l'exception de cas de negligence grave prouvee dans le chef de notre societe.

7.2 Perte et invalidation des POINTS DUELPASS
(1) Les CODE DUELPASS sont valables pour une duree de 180 jours a dater de la derniere connection de l'utilisateur a son compte, sauf mention contraire explicite. Ceci ne s'applique pas si, pour une raison quelconque, notre societe decide de cesser le service.
(2) Si l'utilisateur decide de son plein gre et pour une raison quelconque de resilier son abonnement au service, tous les POINTS DUELPASS en sa possession seront perdus sans possibilite de remboursement.
(3) En aucun cas, notre societe ne remboursera ou ne sera tenu responsable des POINTS DUELPASS qui auront pu etre perdus ou invalides de cette facon.
(4) Les utilisateurs ne peuvent preter, transferer ou vendre des POINTS DUELPASS a une tierce partie, sauf autorisation explicite donnee par notre societe.

Article 8 Specifications du systeme
Notre societe possede les droits de modifier et (ou) d'ajouter des specifications au systeme, necessaires afin d'utiliser le logiciel (ceci n'incluant pas le fait que cela soit gratuit ou payant) de notre societe, et ceci sans prevenir les utilisateurs au prealable.

Article 9 (Liens vers d'autres sites de tiers)
Ce logiciel peut comporter des liens vers d'autres sites web (desormais "lien de sites"). Ceci n'appartenantpas a notre societe ou a la gestion de la sphere de notre societe. Notre societe ne sponsorise pas les activites et le contenu des sites figurant dans les liens. Nous ne prenons aucune garantie ni responsabilite. Les utilisateurs accedent au sites de ces liens sous leur propre responsabilite.

Article 10 (Droits de la propriete intellectuelle)
Les titres, les proprietes, les droits de propriete intellectuelle (marques deposees, marques de services, marques, programmes, themes, objets, personnages, noms des personnages, histoire, dialogues, slogans publicitaires, lieux, concepts, travaux artistiques, animations, sons, ouvrages musicaux, bruitages, images, moyens de manipulation, droits d'auteur personnel, ainsi que tous les documents annexes, etc.).
Ce qui est inclus dans le site officiel et dans ce logiciel appartiennent en totalite a notre societe et aux tiers specifiques. Ces titres, proprietes, droits de propriete intellectuelle comprennent les fonctions interactives sans que celles-ci soient limitees, tout ceci appartenant a notre societe.
Sauf en cas de regles speciales dans ce reglement, et tant qu'il n'y a pas de permission de la part des personnes possedant les droits de propriete intellectuelle du site officiel et de ce logiciel, il est interdit de reconstituer la propriete intellectuelle, de mettre en scene, de creer des oeuvres derivees, de copier, de mettre a jour, d'editer, d'envoyer en ligne, de transmettre, de transferer, de modifier la distribution. Toutes les modifications de la propriete intellectuelle et l'usage hors contexte du but d'origine, sont consideres violant notre societe et (ou) les tiers tuteurs des droits de la propriete intellectuelle.

Article 11 (Violation de la propriete intellectuelle)
Au cas ou le contenu de ce logiciel comporte un contenu violant les droits de la propriete intellectuelle, veuillez nous transmettre les informations inscrites et les coordonnees demandees ci-dessous.

Nom d'utilisateur, adresse, numero de telephone et adresse e-mail.

• Details de l'oeuvre enfreinte.
• Explications precises de l'emplacement (URL) de l'oeuvre enfreinte et position de celle-ci.
• La declaration de la conviction de l’utilisateur comme quoi l'utilisation de l'oeuvre protegee n'est pas accordee par les personnes tutrices des droits d'auteur et par la loi.
• Les preuves electroniques ou materielles sont fournies officiellement par les personnes tutrices des droits d'auteurs et representent celles-ci.

Article 12 (Retroaction vers notre societe)
Notre compagnie accueille chaleureusement les commentaires concernant ce logiciel et le service en ligne. Notamment, en cas de detection d'un mal fonctionnement de ce jeu, veuillez nous le signaler rapidement. Cependant, notre societe n'execute pas la reception ni l'analyse d'idees, de propositions et de references originales sauf en cas de demande claire de notre part, pour eviter des malentendus possibles dans le futur concernant les arguments d'autres personnes a propos d'un etat identique d'une idee developpee par notre societe. Par consequent, notre societe evalue les retroactions mais refuse toutes propositions d'idees originales.

Article 13 Logiciel a telecharger
13.1 Licence avec restriction
Tout le logiciel a telecharger sur le site officiel (desormais "logiciel a telecharger") est l'oeuvre de notre compagnie. L'utilisation de ce logiciel a telecharger est garantie par le reglement de l'utilisation par l'utilisateur final qui accompagne le logiciel a telecharger. Si l'utilisateur final ne donne pas son accord au reglement d'utilisation qui accompagne le logiciel a telecharger ou y est attache. Concernant le logiciel a telecharger non-accompagne du reglement de la licence, l'article suivant sera sous le contrat de la licence.
Notre societe offre une licence qui ne peut etre transfere, utilisable uniquement a titre personnel par l'utilisateur, dans le but unique de l'exploitation (nous n'autorisons pas un autre but d'exploitation) du logiciel a telecharger. Faites bien attention au fait que tous les logiciels a telecharger (y compris le code HTLM, ceci n'etant pas limite a ce cas) sont la propriete de notre societe et proteges par les droits d'auteur et le reglement du traite international.
Dans tous les cas, la re-creation et la redistribution de ce logiciel a telecharger sont clairement interdites par la Loi, et en cas d'actes de ce type, cela pourra entrainer de lourdes sanctions civiles ou penales. Les personnes ayant commis ce type d'actes seront passibles de lourdes poursuites.

13.2 (Offre du logiciel a telecharger)
Le logiciel a telecharger sera garantie seulement dans le cadre du contrat de licence. A l'exception de la partie determinee par le contrat de licence, notre societe exclura toutes les garanties et conditions concernant ce logiciel a telecharger. Et la garantie implicite est clairement exclue concernant la valeur, l'attrait commercial, la conformite a un certain but, le droit de propriete, l'acte de non-violation.

Article 14 (Exemption de responsabilite d'une garantie)
Ce logiciel sera fourni tel quel et sans garantie, ainsi il ne garantie pas le contenu de la propriete intellectuelle du logiciel, ni sa non-violation, ni l'implicite de cet article, ni sa conformite ou son but specifique. Basee sur la loi conforme a cette licence, cette garantie et la sphere de garantie ne peuvent faire exemption de responsabilite ni etre restreintes, ni corrigees.
L'utilisation de toutes les fonctions interactives sera sous la responsabilite personnelle de l'utilisateur, sans etre comprises dans les limites du logiciel. Notre societe ou une tierce personne ne garantissent pas la continuite, le mal fonctionnement ou l’absence d’erreurs (sans etre dans les limites ) dans ce logiciel. Ainsi notre societe ne garantit rien, concernant ce qui est offert avec ce logiciel et a travers celui-ci, comme les informations, le service et la condition du produit offert, la conformite a un but specifique, la garantie pour la non-violation, la precision, la confiance et la qualite.

Article 15 (Limitation de la responsabilite)
15.1 Dommages
Notre societe ainsi que tous les licencies ne prennent aucune responsabilite concernant tous les dommages et blessures causes par une non-execution, erreur, omission, interruption, suppression, manque, retard d'operation ou de transmission, virus de l'ordinateur, panne de la ligne de communication, vol, destruction, acces illegal, modification de l'utilisation de la memoire, sans prise en compte des effets causes par la violation du contrat, acte illegal, faute et autres motifs d'accusation.
Notre societe ne prend aucune responsabilite concernant les articles suivants.
(A)Dommages causes directement, indirectement, specialement ou accidentellement, par les articles suivants au moment de la connexion au site officiel et du visionnage de ce logiciel.
(I)La possibilite ou l'impossibilite d'utiliser ce logiciel.
(II)Violation concernant l'execution et violation concernant la garantie.
(III)Utilisation du navigateur exploite par une tierce personne.
(IV)Telecharger des fichiers geres par une tierce personne. De plus, (B) notre societe ainsi que les licencies ne prennent pas de responsabilite concernant les dommages qui peuvent se produire directement, specialement, accidentellement ou inevitablement sur ce logiciel. Egalement dans le cas ou notre societe aurait annonce a l'avance des informations sur ce type de dommages.
Lorsqu’il y a plainte de l'utilisateur, ou des dommages substantiels concernant le site officiel ou toutes autres causes, la limite du montant des indemnites sera fixee au montant du jeu paye par l'utilisateur, au cas ou notre societe excerce ou non ce reglement.

15.2 Offre d'informations de la part de tierces personnes
Notre societe ne prendra aucun risque concernant la credibilite et la confiance d'opinions, conseils, paroles hors contexte du travail, du personnel reconnu par notre societe. De plus, notre societe ne prend aucun rique concernant des actes desagreables, calomnieux, obscenes, du courrier illegal transfere.
Concernant toutes les fonctions interactives de Yu-Gi-Oh! on line, elles seront appliquees sans limites vis a vis de ce logiciel.
Dans tous les cas notre societe et les licencies ne prennentaucun risque concernant les pertes et les degats causes par des informations acquises dans ce logiciel par l'utilisateur. Les fonctions interactives seront appliquees sans limites. L'evaluation concernant les informations offerte par ce logiciel, l'opinion, les conseils, la credibilite, l'exactitude et la praticabilite du contenu seront sous la responsabilite de l'utilisateur.

15.3 Produits, services et transactions concernant une tierce personne.
Notre societe ne prend aucune responsabilite ni garantie concernant les produits ou services offerts avec l'utilisation de ce logiciel par une tierce personne, y compris pour les fonctions interactives. De plus dans tous les cas, notre societe n'excercera pas de participation, de surveillance concernant une transaction de l'utilisateur avec une tierce personne offrant des services..

Article 16 (Dedommagement)
Les utilisateurs portent un accord, vis a vis de notre societe et de nos administrateurs, directeurs, actionnaires, agents (representants), employes, fournisseurs d'informations, societes de la filiale, offre de licence ou licencies (desormais "personnes indemnisees") pour dedommager de facon illimitee et ne jamais causer de degats par (i) violation de la licence, des articles prescrits, de la garantie ou du contrat, de la part de l'utilisateur concernant (ii) tout les frais de responsabilite, couts, et frais d'avocat et tout ce dont les "personnes indemnisees" doivent percevoir suite a des plaintes possibles concernant l'usage de ce logiciel.

Article 17 (resiliation)
Notre societe ainsi que l'utilisateur peuvent stopper ce reglement a n'importe quel moment. Du fait qu'il faut payer par avance au moment de l'inscription et de l'utilisation, nous ne remboursons pas la somme ou partie de la somme dans sa totalite. Une fois ce reglement resilie, l'utilisateur perd tous ses droits d'utilisation concernant ce logiciel, son contenu et les services apparentes.

En cas de non-contentement de l'utilisateur concernant la non-utilisation de ce site etun des article suivant, l'utilisateur peut resilier le reglement a son gre.

• Les articles et les conditions concernant ce reglement.
• Les directives et la technique de notre societe concernant ce logiciel.
• Le contenu offert avec ce logiciel et les articles modifies.
• Le montant reclame ou la methode de reclamation.

Notre societe peut stopper l'utilisation de ce logiciel et resilier le contrat de l'utilisateur en prevenant celui-ci. De plus, notre societe peut resilier ce reglement avec l'utilisateur sans l'avoir prevenu au prealable et ceci de facon immediate en fonction de la necessite et egalement peut resilier et stopper temporairement l'acces a l'utilisateur concernant une ou toutes les parties du logiciel.

Les articles suivants en etant la cible..

• Les actes interdits sont definis de facon annexe.
• La violation vis a vis du reglement ou des conditions contenues dans notre politique ou a l'accord et conditions qui sont incluses dans la politique ou les directives stipulee par notre societe dans ce logiciel.
• Acte de nuisance vis a vis de notre societe ou d'autres utilisateurs.
• Acte en non-conformite et insenses vis a vis de la loi.
• Si l'utilisateur ne se connecte pas pendant plus de 180 jours.

Article 18 (Juridiction et conformite a la loi)
Ce reglement sera interprete selon la loi japonaise. Tous les proces concernant ce reglement seront sous la juridiction du Tribunal de Grande Instance de Tokyo et l'utilisateur sera en accord avec cela.Le titre de la section utilisee ici sera seulement utilise pour raison
de commodite, et n'aura aucune influence sur l'interpretation de ce reglement.Si dans le cas ou les articles inscrits dans ce reglement sont dans l'impossibilite d'etre executes sont pour une raison illegale, nulle, ou toute autre, les parties de ces articles seront considerees comme non influencables sur la validite du reste des articles.Un utilisateur comprendra toutes les causes a effets d'intenter un proces concernant ce reglement et consentira a donner son accord pour le debuter dans l'annee suivant la cause pour laquelle l'utilisateur intente un proces.

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