Contrat de licence de l'utilisateur final sur Yu-Gi-Oh!ONLINE
Ce Contrat de licence de l'utilisateur final sur Yu-Gi-Oh! ONLINE (desormais "ce contrat de licence") est un contrat legal entre l'utilisateur et Konami S.A.(desormais "Notre societe").
Veuillez lire attentivement le contrat de licence avant de telecharger ce logiciel (defini par l'article 1).
En cas de telechargement et d'utilisation de ce logiciel par l'utilisateur,celui-ci sera considere comme ayant donne son accord au contrat de licence.
Si l'utilisateur ne donne pas son accord au contrat de licence, il ne sera pas autorise a installer ce logiciel.
1.LICENSE
Le logiciel de Yu-Gi-Oh! ONLINE et tous les documents qu'il contient (desormais "ce logiciel") defini dans les articles suivants, est une licence (desormais "cette licence") dont Konami permet l'utilisation par les utilisateurs ( non autorisee a la vente).
La condition d'utilisation de Yu-Gi-Oh! ONLINE par l'utilisateur est consideree par celui-ci comme ayant pris connaissance de tous les reglements et ayant donne son accord.
Notre societe autorise l'utilisation de la licence limitee et non monopolisee, pour telecharger ce logiciel sur une memoire (exemple: disque dur) de l'ordinateur, et pour utiliser ce logiciel dans un but d'usage personnel.
De plus, notre societe interdit aux utilisateurs de telecharger ce logiciel sur plusieurs ordinateurs, terminaux, postes de travail. Tous les droits qui ne sont pas specifies en particulier dans cette licence sont reserves par notre societe.
2.articles restructures
Un utilisateur ne doit pas effacer la description concernant tous les droits de la propriete intellectuelle et des droits d'auteur sur ce logiciel.
De plus, il est interdit d'executer des actes de decompilation, de changement, d'ingenierie inverse, de desassemblage, et tout autre acte de re-creation de ce logiciel.
N'executez aucun acte lucratif autre que ceux fournis par cette licence tels que la copie, la location, le pret, le credit-bail, la sous-licence, la distribution, l'ouverture en public, la fabrication de produits derives et autres.
L'usage de ce logiciel est uniquement pour l'usage personnel de l'utilisateur, c'est un usage non lucratif et un usage non destine a une organisation politique.
L'utilisateur prend en charge les frais d'acquisition de l'environnement d'acces a internet, ainsi que pour les frais concernant ceci (si ceci se produit).
3.droits de la propriete intellectuelle
Le titre, la propriete, et les droits de propriete intellectuelle de ce logiciel appartiennent a notre societe et (ou) la licence est protegee par les droits d'auteur applicables, par la Loi sur la Propriete Industrielle, ou le traite international.
L'utilisateur considere ne pas posseder les droits de la propriete intellectuelle du logiciel. C'est a dire que l'utilisateur possede le droit d'utiliser ce logiciel tant que la licence est valide. Il est strictement interdit et cela peu devenir un article d'interdiction vis a vis de ce contrat de licence, que ce logiciel soit utilise par des personnes autres, utilisateurs, entreprises, ou autres organisations.
4.Exemption de responsabilite d'une garantie
Ce logiciel sera fourni tel quel et sans garantie, ainsi il ne garantit pas le contenu de la propriete intellectuelle du logiciel, ni sa non-violation, ni l'implicite de cet article, ni sa conformite ou son but specifique.
Basee sur cette licence, cette garantie et la sphere de garantie ne peuvent faire exemption de responsabilites ni etre restreintes, ni corrigees. L'utilisateur donne son accord complet qu'en a son auto-responsabilite concernant l'utilisation de ce logiciel.
Notre societe ou n'importe quel tiers ne garantit aucunement le resultat, ni la justification, ni la confiance d'utilisation ou le resultat de cette utilisation. Ces articles sont valables egalement pour les tierces parties concernant les documents fournis ou le materiel utilise sur ce logiciel. L'utilisateur doit prendre en charge tous les frais pour tous les services , les reparations et les corrections necessaires.
YOU ASSUME THE ENTIRE COST OF ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION.
5.Limitation de responsabilite
Konami ou l'offre de licence ne prennent aucune responsabilite pour n'importe quelle situation comprenant des fautes telles que (A) degat direct, indirect, special, accidentel, inevitable par l'utilisation de ce logiciel, ou egalement tel que (B) degat direct, indirect, special, accidentel, inevitable, ayant une possibilite de rapport avec ce logiciel. Ainsi, egalement dans le cas ou notre societe annonce deja des informations sur la possibilite de degats de ce type.
Dans tous les cas, notre societe ne prendra pas de responsabilite plus eleve que le prix d' achat de ce logiciel vis a vis de toutes indemnites de dedommagement, perte, dans le cas d'un proces intente (dans n'importe quel cas tel que la sphere du contrat, actes illegaux, ou autre).
Puisque certains pays n'autorisent pas la limitation ou l'exclusion sur l'indemnisation de dommages accidentels ou inevitables, dans ce type de cas la limitation ou l'exclusion citees ci-dessus ne seront pas appliquees.
6.Dedommagement
Les utilisateurs portent un accord, vis a vis de notre societe et de nos administrateurs, directeurs, actionnaires, agents (representants), employes, fournisseurs d'informations, societes de la filiale, offres de licence ou licencies (desormais "personnes indemnisees") pour dedommager de facon illimitee et ne jamais causer de degats par (i) violation de la licence, des articles prescrits, de la garantie ou du contrat, de la part de l'utilisateur concernant (ii) tous les frais de responsabilite, couts, et frais d'avocat et tout ce dont les "personnes indemnisees" doivent percevoir suite a des plaintes possibles concernant l'usage de ce logiciel.
7.Resiliation du Contrat
Notre societe ainsi que l' utilisateur peuvent stopper ce contrat de licence a n'importe quel moment.
Lorsqu'un utilisateur ne respecte pas l'une des conditions de ce contrat de licence, ce contrat se termine automatiquement.
En cas de non contentement de l'utilisateur concernant ce logiciel, il a comme possibilite de detruire ce logiciel ou de stopper la licence. Concernant la fin de cette licence, il n'aura desormais plus l'autorisation d'utiliser ce logiciel.
8.Mise a jour
Cette licence est basee sur l'accord parfait entre les personnes concernees par ce contrat de licence.
Cette licence sera interpretee selon la loi japonaise. Tous les proces concernant ce logiciel seront sous la juridiction du Tribunal de grande instance de Tokyo et l'utilisateur sera en accord avec cela. Tant qu'il n'y a pas de titre de droit concernant la violation ou la non-execution de la part de l'un des deux partis, cette violation ou cette non-execution prescrite et causee par le resultat sera considere comme un abandon du droit.
Le titre de la section utilisee ici sera seulement utilise pour raison de commodite, et n'aura aucune influence sur l'interpretation de cette licence. Si dans le cas ou les articles inscrits dans ce reglement sont dans l'impossibilite d'etre executes pour une raison illegale, nulle, ou tout autre, les parties de ces articles seront considerees comme detachables de ce contrat de licence et considerees comme non influencables sur la validite du reste des articles. L'utilisateur comprendra toutes les causes a effets d'intenter un proces concernant ce logiciel et consentira a donner son accord pour le debuter dans l'annee suivant la cause pour laquelle l'utilisateur intente un proces.
Ce reglement est editer en japonais, en anglais, en francais, en allemand, en espagnol et en italien, cependant dans le cas ou des differences concernant la description ou l'interpretation surgiraient dans les versions de ces differentes langues, la version japonaise serait applique de maniere prioritaire par rapport aux autres versions.
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